Année 2012

  1. Levée de prescription envers l’IRCANTEC pour cotisations 2001 à 2008

  2. Convention de prestation intellectuelle avec DIPAC sur amélioration de la gestion des déchets

  3. Etudes pour opération « reconstruction du groupe scolaire de Fare »

  4. Approbation du compte administratif du budget primitif 2011

  5. Concordance du CA du budget primitif 2011 avec le compte de gestion du trésorier ISLV

  6. Approbation du compte administratif 2011 du budget annexe service hydraulique

  7. Concordance CA budget annexe service hydraulique 2011 et compte de gestion du trésorier ISLV

  8. Approbation du compte administratif 2011 du budget annexe cuisine centrale

  9. Concordance CA budget annexe cuisine centrale 2011 et compte de gestion du trésorier ISLV

  10. Approbation du compte administratif 2011 du budget annexe service collecte des OM

  11. Concordance CA budget annexe service collecte des OM 2011 et compte de gestion du trésorier ISLV

  12. Adoption du budget primitif 2012

  13. Adoption du budget annexe unique du service hydraulique pour 2012

  14. Adoption du budget annexe unique de la cuisine centrale pour 2012

  15. Adoption du budget annexe unique du service de collecte des ordures ménagères 2012

  16. Modification des indemnités au maire, aux adjoints au maire et maires délégués

  17. Modification des taux des vacations des sapeurs pompiers volontaires

  18. Adhésion à Tahiti Cruise Club

  19. Dégrèvements partiels sur redevances d’eau

  20. Prise en charge des frais d’abonnement et communication des téléphones des écoles

  21. Pose de compteurs à prépaiement, tarif et conditions de règlement

  22. Modifiant le tarif des télécopies

  23. Installation d’une ligne ADSL au bureau des sports

  24. Modifiant la délibération sur pose de compteurs à prépaiement, tarif et conditions de règlement

  25. Délégation du conseil municipal au maire

  26. Mise à disposition d’une parcelle de terre communale à la direction de la Santé publique

  27. Gratuité de mise à disposition de matériels et locaux pour campagnes électorales

  28. Annulations et virements de crédits dans le budget principal

  29. Annulations et virements de crédits dans le budget annexe du service hydraulique

  30. Montant des provisions du budget principal

  31. Montant des provisions du budget annexe du service hydraulique

  32. Montant des provisions du budget annexe de la cuisine centrale

  33. Montant des provisions du budget annexe du service de collecte des ordures ménagères

  34. Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables

  35. Subvention de fonctionnement au Tomite heiva rau nui no Matairea

  36. Subvention de fonctionnement au Tomite heiva rau nui no Matairea

  37. Participation d’une délégation au 24è congrès des maires

  38. Location de stands et kiosques place Farenuiatea

  39. Modification des statuts du SPC.PF

  40. Modification des taux des vacations des sapeurs pompiers volontaires

  41. Dégrèvements partiels sur redevances d’eau

  42. Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables

  43. Opération « amélioration de la gestion des déchets de la commune de Huahine »

  44. Annulations et virements de crédits dans le budget annexe de la cuisine centrale

  45. Annulations et virements de crédits dans le budget annexe du service hydraulique

  46. Modifications au règlement du service d’eau potable

  47. Approbation du règlement du service de collecte des ordures ménagères

  48. Subvention de fonctionnement au Tomite heiva rau nui no Matairea

  49. Action de prévention contre le suicide

  50. Complément des délégations accordées au maire par le conseil municipal

  51. Echange de terres avec les consorts TEURURAI

  52. Location de parcelles des terres Vaiharo t Marara destinée au développement agricole

  53. Annulations et virements de crédits dans le budget principal

  54. Dégrèvements partiels sur redevances d’eau

  55. Participation du maire au 95ème congrès des maires de France

  56. Indemnité de logement aux institueurs pour 2011

  57. Définition, durée et aménagement du temps de travail des agents communaux

  58. Astreintes et permanences des agents communaux

  59. Adhésion à la communauté de communes Hava’i

  60. Installation d’une ligne ADSL au service incendie

  61. Dégrèvements partiels sur redevances d’eau

  62. Subvention versée au budget annexe du service hydraulique

  63. Subvention versée au budget annexe du service de la cuisine centrale

  64. Subvention versée au budget annexe du service de collecte des ordures ménagères

  65. Annulations et virements de crédits dans le budget annexe du service hydraulique

  66. Annulations et virements de crédits dans le budget annexe de la cuisine centrale

  67. Annulations et virements de crédits dans le budget annexe du service de collecte des ordures ménagères

  68. Admission en non-valeur de recettes irrécouvrables

  69. Modification de la délibération autorisant la participation du maire au 95è congrès des maires à Paris

  70. Notification du principe d’adhésion à la communauté de communes Hava’i

  71. Affectation de parcelles de terre à la commune (Haapu, Vaitotia, Farenuiatea 2, Teruahiti et place Hawaiki Nui)

  72. Opération « construction d’un bloc sanitaire sur la place Farenuiatea »

  73. Opération « construction d’un centre nautique scolaire sur la terre Vaitotia »

  74. Opération « construction d’un nouveau restaurant scolaire à l’école de Haapu »

  75. Opération « construction d’un nouveau préau et sanitaires à l’école de Parea »

  76. Opération « travaux d’extension de l’hôtel de ville »