Année 2013

  1. Approbation du compte administratif du budget principal de l’exercice 2012 du maire
  2. Concordance du compte administratif du budget principal du maire avec le compte de gestion du trésorier des Iles-sous-le-vent
  3. Approbation du compte budget service hydraulique de l’exercice 2012 du maire
  4. Concordance du compte administratif du budget du service hydraulique
  5. Affectation section fonctionnement vers section investissement du budget service hydraulique
  6. Approbation compte budget cuisine centrale
  7. Concordance du compte administratif du budget de la cuisine centrale avec le compte de gestion du trésorier des Iles-sous-le-vent
  8. Approbation compte budget service collecte des ordures
  9. Concordance du compte administratif du budget service collecte des ordures avec le compte de gestion du trésorier des Iles-sous-le-vent
  10. Budget principal 2013
  11. Montant des provisions du budget principal 2013
  12. Budget annexe unique service hydraulique 2013
  13. Montant budget annexe unique service hydraulique 2013
  14. Budget annexe unique cuisine centrale 2013
  15. Budget annexe unique service collecte ordures ménagères 2013
  16. Subvention de fonctionnement association «TOMITE HEIVA NUI NO RAROMATAI »
  17. Subvention de fonctionnement association «Tuaro nui no matairea »
  18. Renouvellement adhésion commune de huahine à l’association « Tahiti cruise club »
  19. Admission en non-valeur de certaines recettes irrécouvrables
  20. Dégrèvements partiels sur les redevances d’eau
  21. Indemnités de fonction du maire, des adjoints au maire et des maires délégués.
  22. Indemnités allouées aux sapeurs-pompiers volontaires
  23. Professionnalisation des sapeurs pompiers volontaires
  24. Participation parentale aux repas servis par la cuisine centrale aux réfectoires des établissements scolaires du premier degré.
  25. Règlement du service de collecte des ordures ménagères
  26. Tarifs de location des stands et kiosque sur la place communale « Farenuiatea »
  27. Modification taux de financement « Construction d’un bloc sanitaire sur la place de Farenuiatea »
  28. « Construction d’un centre nautique scolaire sur la terre VAITOTIA »
  29. « Acquisition des deux véhicules à benne basculante pour service collecte ordures ménagères »
  30. Installation et prise en charge d’une ligne mixte avec ADSL à la mairie annexe de Fitii
  31. Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget principal
  32. Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget du service hydraulique
  33. Admission en non-valeur de certaines recettes irrécouvrables
  34. Dégrèvements partiels sur les redevances d’eau
  35. Désignation de monsieur Teraimateata HOPARA en qualité de directeur de la régie de l’eau
  36. Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget du service collecte ordures ménagères
  37. Désignation de monsieur Lazare TETUAIRIA en qualité de directeur de la régie des ordures ménagères
  38. « Acquisition d’un véhicule de livraison pour le service de la cuisine centrale »
  39. Mise en vente par adjudication des véhicules communaux
  40. Autorisation pour le maire à signer un avenant au marché avec la SA ENGECO
  41. Subvention de fonctionnement à l’association « Comité organisateur local heiva raromatai »
  42. Relative à la participation d’une délégation communale au 25e congrès des communes de Polynésie française
  43. Dégrèvements partiels sur les redevances d’eau
  44. Admission en non-valeur de certaines recettes irrécouvrables
  45. Relatives à des annulations et à des virements de crédits dans le budget du service hydraulique
  46. Annulations définitives sur des redevances de collecte des ordures ménagères pour la période d’avril à juin
  47. Délibération mettant fin à la facturation de la collecte des ordures ménagères de certains abonnés
  48. Relative au versement du complément communal de l’indemnité représentative de logement en faveur des instituteurs et institutrices
  49. Approbation de l’organisation de la 2e édition de la journée d’action de la prévention du suicide en collaboration avec l’association S.O.S Suicide
  50. Autorisation de louer les stands et kiosques sis sur la place communale FARENUIATEA aux secteurs du primaire et autres
  51. Location des locaux de l’ancienne mairie annexe de la commune associée de FITII aux associations socioculturelles de Huahine
  52. Renonciation à l’affectation du chemin du motu nord de Fare à Maeva
  53. Approbation du choix de la commission d’appels d’offres relatif à l’appel d’offres pour la fourniture de matériaux  de construction du lot 7 intitulé « Couverture »
  54. Approbation du choix de la commission d’appels d’offres relatif à l’appel d’offres pour la fourniture de matériaux  de construction du lot 7 intitulé « Menuiserie Aluminium »
  55. Approbation du choix de la commission d’appels d’offres relatif à l’appel d’offres pour la fourniture de matériaux  de construction
  56. « Aménagement de trois sites dédiés à l’accueil des navires de plaisance »
  57. Location des locaux de l’ancienne mairie de FITII aux associations socioculturelles de Huahine
  58. Montant de la reprise des provisions du budget principal
  59. Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget principal
  60. Montant de la reprise des provisions du budget annexe du service hydraulique
  61. Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget annexe du service hydraulique
  62. Montant de la reprise des provisions du budget annexe de la cuisine centrale
  63. Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget annexe du service de la cuisine centrale
  64. Montant de la reprise des provisions du budget annexe du service de la collecte des ordures ménagères
  65. Relative à des annulations et à des virements de crédits dans le budget annexe du service de la collecte des ordures ménagères
  66. Admission en non-valeur de certaines recettes irrécouvrables
  67. Montant de la subvention versée au budget annexe du service hydraulique
  68. Montant de la subvention versée au budget annexe de la cuisine centrale
  69. Montant de la subvention versée au budget annexe de la collecte des ordures ménagères
  70. Annulations définitives sur des redevances de collecte des ordures ménagères pour  la période de juillet-septembre
  71. Délibération mettant fin à la facturation de la collecte des ordures ménagères de certains abonnés de la commune.
  72. Délibérations N°80/2013 du 03 décembre 2013
  73. Prolongation du délai d’exécution relatif aux appels d’offres pour la fourniture de matériaux de construction
  74. Modification du numéro de l’opération « Construction d’un bloc sanitaire sur la place FARENUIATEA »
  75. Taux des indemnités de déplacement des membres du conseil municipal
  76. Subvention de fonctionnement à l’association socioculturelle « Tomite heiva rau nui no Matairea »
  77. « Implantation de dix points d’Apport Volontaires (P.A.V) sur le territoire de la commune de Huahine »
  78. Approbation du choix de la commision d’appels d’offres relatif à l’appel d’offres pour la fourniture de carburants
  79. Autorisant le maire à lancer e concours d’architecture pour la reconstruction du groupe scolaire de Fare
  80. Modification du taux de financement de l’opération « Contruction d’un nouveau restaurant scolaire à l’école de Haapu »
  81. Modification du taux de financement de l’opération « Contruction d’un nouveau préau et d’un nouveau bloc sanitaire à l’école de Parea »